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Le coronavirus : Que faire?

Le coronavirus : Que faire?

En décembre 2019, le coronavirus est apparu dans une partie limitée de la Chine. Depuis lors, ce virus semble se propager à l’ensemble du monde à une vitesse vertigineuse. Les craintes sont grandes que le virus se répande davantage avec les retours des vacances de Pâques. Par-ci par-là des mesures drastiques ont entre-temps été adoptées.

La FGTB vous informe

Plusieurs questions se posent : quelles sont les conséquences pour les travailleurs ? Que dois-je ou puis-je faire en cas d’infection ? Quels sont les règles ou accords préventifs possibles au sein de mon entreprise ?

A l’heure actuelle, le virus est présent dans plusieurs parties du monde. En Belgique, plusieurs personnes ont été diagnostiquées positives au coronavirus. Le SPF santé publique suit l’évolution de la situation de près. Étant donné l’incertitude, vous vous posez naturellement de nombreuses questions… La FGTB est là pour y répondre !

Les employeurs

Très concrètement : certains employeurs ont d’ores et déjà fourni des instructions claires à leurs travailleurs afin d’éviter toute propagation. L’employeur est censé agir en bon père de famille et s’assurer que le travail puisse être effectué dans des conditions raisonnables pour tout ce qui a trait à la sécurité et à la santé des travailleurs et que les premiers secours puissent être assurés en cas d’accident.

L’Organisation mondiale de la santé attire l’attention sur un certain nombre de mesures de prévention qu’il vaut mieux prendre sur les lieux de travail afin d’y contrer au maximum la propagation du coronavirus.

Il s’agit notamment des mesures suivantes :

  • veiller à des lieux de travail propres et hygiéniques (comme les surfaces de bureau, les claviers) par une désinfection régulière de ceux-ci ;

  • veiller à ce que les travailleurs appliquent une bonne hygiène des mains en prévoyant des produits désinfectants à des endroits visibles

  • veiller à une bonne hygiène respiratoire sur les lieux de travail en utilisant des mouchoirs en papier en cas de toux ou d’éternuements ;

  • informer les travailleurs qu’il est préférable qu’ils ne viennent pas au bureau s’ils présentent des symptômes de maladie comme de la fièvre et/ou une toux

  • prévoir du travail à domicile dans certains cas (par exemple, visite récente dans les régions où le virus se propage)

  • prévoir des instructions au cas où quelqu’un tomberait malade en présentant des signes d’infection au coronavirus.

Vous trouverez une énumération détaillée des différentes mesures de prévention sur les lieux de travail dans cet avis de l’OMS

En tant que travailleurs?

En tant que travailler aussi la prudence  est de mise. Si vous présentez des signes d'infection grippale (fièvres, toux, encombrement) il est dès lors préférable de rester à votre domicile et d’appeler votre médecin traitant.

Sur votre lieu de travail, la prudence s’impose également. Lavez -vous les mains fréquemment. En outre, comme pour la prévention de la grippe saisonnière quelques gestes simples s’imposent : une bonne hygiène – tels que se laver les mains fréquemment (surtout avant et après le travail et lors de l’utilisation des transports en commun), éviter les contacts (bises matinales, mains serrées..) et la proximité physique (essayer de rester à 1 m de vos interlocuteurs). Enfin, si vous éternuez faites-le dans votre coude.

Quelle est la situation d’un travailleur qui se trouve empêché de reprendre le travail parce qu’il est placé en quarantaine ou parce qu’il ne peut retourner chez lui en raison d’une suppression de vol ?

Un travailleur en vacances ou ayant clôturé une mission professionnelle à l’étranger et qui y reste « coincé », en raison d’une suppression de vol, peut invoquer l’existence d’une force majeure l’empêchant de reprendre le travail. Cela vaut également lorsqu’un travailleur est placé en quarantaine.

La suspension de l’exécution du contrat de travail pour force majeure est prévue à l’article 26 de la loi du 3 juillet 1978 relative aux contrats de travail.  On entend par force majeure un événement soudain, imprévisible, indépendant de la volonté des parties, qui rend l'exécution du contrat momentanément et totalement impossible.

Que doit faire le travailleur ? 

Prévenir le plus rapidement possible son employeur.  Si le travailleur s’abstient d’avertir son employeur alors qu’il en a la possibilité, son employeur pourrait considérer qu’il s’agit d’une absence injustifiée.

Quelle est la nature de son absence ? 

L’exécution du contrat est suspendue pour cause de force majeure et le travailleur n’est donc pas en absence injustifiée.  L’absence de prestation implique néanmoins l’absence de rémunération.  Toutefois, sous certaines conditions, le travailleur peut bénéficier d’allocations versées par l’ONEM pour chômage temporaire pour force majeure.  L’employeur qui invoque la force majeure doit faire une déclaration électronique le plus rapidement possible auprès du bureau du chômage du siège d’exploitation. En outre, il doit également introduire une demande écrite de reconnaissance de la force majeure en apportant des explications circonstanciées démontrant que le chômage est la conséquence d'une force majeure due au coronavirus. 

Le cas échéant, le travailleur peut choisir, moyennant l’accord de son employeur, de transformer ces jours en jours de congé (impossible en cas de régime de vacances collectives dans l’entreprise) et ainsi retrouver le droit à sa rémunération.