Dans cette brochure, nous répondons à toutes vos questions de base concernant le conseil d’entreprise : de quoi s’agit-il, comment se déroule un CE, qui y participe ? Quels sont les sujets de discussion et comment le CE est-il organisé ?

Ensuite, les compétences du CE sont brièvement passées en revue : les informations économiques et financières, les thèmes sociaux, l’emploi et le règlement de travail.

Nous abordons aussi la question de la collaboration avec la délégation syndicale et le comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT).

Enfin, vous trouverez un calendrier succinct du CE, avec les informations et les réunions principales. Et quelques lectures conseillées vous permettant d’accomplir de façon optimale votre mission.
 

Cette brochure vise à guider les lecteurs à travers les différentes possibilités que peut offrir la réintégration au sens large :

• la réintégration chez son propre employeur, dont une politique de réintégration collective est récemment devenue un élément nouveau et crucial
• un trajet informel
• la réintégration après un accident du travail ou une maladie professionnelle
• la réintégration socioprofessionnelle et le nouveau trajet de retour au travail dans le giron de la mutualité.

La nouvelle procédure de force majeure médicale et les aspects financiers du « retour au travail » seront également abordés dans la deuxième partie de cette brochure.

Avec ce mémorandum en dix points, la FGTB présente ses priorités aux partis politiques et au futur gouvernement fédéral.

Téléchargez ici le mémorandum complet (28 p.)

Cette brochure donne une première idée générale du fonctionnement du Comité d'entreprise européen et de sa raison d’être. Grâce à cette brochure, les représentants des travailleurs seront mieux équipés pour défendre leurs droits et influer sur les décisions de la direction en vue de la réalisation du progrès social.

Depuis le 1er janvier 2017, les travailleurs malades, leur employeur, ou leur mutualité peuvent - sous certaines conditions - initier une procédure de réintégration auprès du médecin du travail. Une procédure mise sur pied par le gouvernement pour remettre (plus rapidement) les travailleurs malades au travail. Une première évaluation intermédiaire révèle que la procédure de réintégration faillit de façon spectaculaire à son objectif. Vu le nombre élevé de dossiers qui aboutissent à une incapacité de travail définitive sans possibilité de réintégration, nous conseillons à nos membres de ne pas initier, de leur propre chef, un trajet de réintégration.

Le cancer est la première cause de mortalité due aux conditions de travail en Europe. Le cancer cause de 20 à 30 fois plus de décès que les accidents du travail.

Selon l’Organisation mondiale de la santé, 20% des cas de cancers sont d’origine génétique et 80% sont attribuables à des facteurs environnementaux. L’OMS estime que 30 à 50% des cancers pourraient être évités grâce à des stratégies de prévention efficaces.

Depuis mars 2018, les employeurs peuvent adopter un système de management de la santé et de la sécurité au travail, système appelé ISO 45001. Ce guide s’adresse aux responsables syndicaux en charge de la sécurité ou aux représentants syndicaux responsables de la santé et de la sécurité des CPPT (Comités pour la prévention et la protection au travail) où l’employeur envisage d’introduire l’ISO 45001. Ce manuel comporte deux parties. La première décrit la norme et les principes qui la sous-tendent. La seconde partie dresse un résumé de toutes les exigences ainsi que quelques suggestions quant aux points auxquels les syndicats doivent accorder une attention particulière.

Fin 2015, on recensait 346.971 travailleurs salariés en maladie de longue durée, dont 26% depuis plus de 10 ans. Par rapport à 2009, c’est une augmentation de 41,5 %. 

C’est dans ce contexte que nous proposons ce guide qui vise à expliquer le dispositif mis en place par le gouvernement Michel, et d’application depuis le 1er décembre 2016.

Nous tentons d’y apporter des réponses aux questions que se posent les travailleurs malades mais aussi les délégués, les représentants des travailleurs dans les CPPT, les offices de droits sociaux, etc., qui tentent de les aider dans les méandres de ces nouveaux dispositifs complexes.

La FGTB est inquiète des conséquences de l’organisation du travail sur la santé physique et mentale des travailleurs et sur la qualité des relations humaines dans les entreprises.

Cette brochure a pour but de vous aider à comprendre ce que sont les nanomatériaux et comment les travailleurs peuvent se protéger contre les conséquences négatives soupçonnées pour leur santé.