Dans cette brochure, nous répondons à toutes vos questions de base concernant le conseil d’entreprise : de quoi s’agit-il, comment se déroule un CE, qui y participe ? Quels sont les sujets de discussion et comment le CE est-il organisé ?

Ensuite, les compétences du CE sont brièvement passées en revue : les informations économiques et financières, les thèmes sociaux, l’emploi et le règlement de travail.

Nous abordons aussi la question de la collaboration avec la délégation syndicale et le comité pour la prévention et la protection au travail (CPPT).

Enfin, vous trouverez un calendrier succinct du CE, avec les informations et les réunions principales. Et quelques lectures conseillées vous permettant d’accomplir de façon optimale votre mission.
 

Cette brochure vise à guider les lecteurs à travers les différentes possibilités que peut offrir la réintégration au sens large :

• la réintégration chez son propre employeur, dont une politique de réintégration collective est récemment devenue un élément nouveau et crucial
• un trajet informel
• la réintégration après un accident du travail ou une maladie professionnelle
• la réintégration socioprofessionnelle et le nouveau trajet de retour au travail dans le giron de la mutualité.

La nouvelle procédure de force majeure médicale et les aspects financiers du « retour au travail » seront également abordés dans la deuxième partie de cette brochure.